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Marques déposées par monsieur Tanguy DE JANS
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Revendic'Art
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Revendic'Art
M. Tanguy DE JANS
M. Davy GILET

Numéro de dépôt :
4171601
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Revendic\'Art de Tanguy DE JANS

Présentation de la marque Revendic'Art

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par monsieur Tanguy DE JANS et monsieur Davy GILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Revendic'Art »

Les déposants sont monsieur Tanguy DE JANS domicilié(e) 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France et monsieur Davy GILET domicilié(e) 2 RUE DU SACRE COEUR - 67670 - MOMMENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tanguy DE JANS domicilié(e) 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Tanguy DE JANS a également déposé les autres marques suivantes : REVENDIC'ART , GCUM


M. Tanguy DE JANS - 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France

M. Davy GILET - 2 RUE DU SACRE COEUR - 67670 - MOMMENHEIM - France


M. Tanguy DE JANS - 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679631 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.